COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE - Permis de construire et DP

Cessée
535520324 SA à conseil d'administration (s.a.i.) Créée le 01/01/1955

Présentation détaillée de COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE

COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Arc-lès-Gray.

Profil et organisation

COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 90000 à Belfort.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 46.73A - Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
SIRET du siège
Date de création
01/01/1955

Siège social

Permis de construire et DP de COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE

Activité d’urbanisme de COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE

COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE compte 5 autorisations recensées sur la période 26/06/2013 - 01/06/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

26/06/2013 - 01/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE

5 autorisations sur la période 26/06/2013 - 01/06/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Arc-lès-Gray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

1 à 5 sur 5 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE

Demandeurs comparables à COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE

Sources des informations sur COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE ?
COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE ?
Le profil de COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMPTOIR DES MATERIAUX DE FRANCHE COMTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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