COMMUNE VAUX LE PENIL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
Présentation détaillée de COMMUNE VAUX LE PENIL
COMMUNE VAUX LE PENIL est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Vaux-le-Pénil.
Profil et organisation
COMMUNE VAUX LE PENIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 77000 à VAUX-LE-PENIL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE VAUX LE PENIL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE VAUX LE PENIL
Activité d’urbanisme de COMMUNE VAUX LE PENIL
COMMUNE VAUX LE PENIL compte 9 autorisations recensées sur la période 15/07/2013 - 20/09/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE VAUX LE PENIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE VAUX LE PENIL
9 autorisations sur la période 15/07/2013 - 20/09/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Vaux-le-Pénil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE VAUX LE PENIL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Ambroise Pro, Vaux-le-Pénil (77000) | PC Locaux | AE613, AE661 | 13 481 m² | 225 m² | 2024/09/20 |
| 211 Rue Des Acacias (Cite Spor, Vaux-le-Pénil (77000) | DP Locaux | AO433 | 37 721 m² | 20 m² | 2020/12/17 |
| Rue Du 8 Mai 1945 Ecole Jean Robert Rouchon, Vaux-le-Pénil (77000) | DP Locaux | AE258 | 16 733 m² | 15 m² | 2020/07/10 |
| 509 Rue Gontaut Biron, Dammarie-les-Lys (77190) | PC Locaux | AP72 | 3 825 m² | 13 m² | 2016/06/30 |
| Rue Des Trois Rodes, Vaux-le-Pénil (77000) | DP Locaux | AR58 | 8 263 m² | 9 m² | 2015/12/01 |
| 509 Rue Gontaut Biron, Dammarie-les-Lys (77190) | DP Locaux | AP72 | 3 825 m² | 17 m² | 2014/10/14 |
| 16 Rue Barthel, Melun (77000) | PC Logement | AT310 | 2 391 m² | 625 m² | 2014/08/18 |
| 1 Rue Charles Jean Brillard, Vaux-le-Pénil (77000) | PC Locaux | AE740, AE384 | 28 547 m² | 51 m² | 2014/04/03 |
| 228 Rue Einstein, Vaux-le-Pénil (77000) | PC Locaux | AC619 | 21 300 m² | 50 m² | 2013/07/15 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE VAUX LE PENIL
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE VAUX LE PENIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE VAUX LE PENIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.