COMMUNE LA GENEYTOUSE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE LA GENEYTOUSE
COMMUNE LA GENEYTOUSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Geneytouse.
Profil et organisation
COMMUNE LA GENEYTOUSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 87400 à LA GENEYTOUSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LA GENEYTOUSE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE LA GENEYTOUSE
Activité d’urbanisme de COMMUNE LA GENEYTOUSE
COMMUNE LA GENEYTOUSE compte 4 autorisations recensées sur la période 19/11/2014 - 24/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LA GENEYTOUSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE LA GENEYTOUSE
3 autorisations sur la période 19/11/2014 - 13/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Geneytouse. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LA GENEYTOUSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Route Du Stade, La Geneytouse (87400) | PC Locaux | C867 | 12 803 m² | 86 m² | 2022/06/13 |
| Rte Du 11 Novembre, La Geneytouse (87400) | DP Locaux | C793 | 215 m² | 6 m² | 2018/06/06 |
| Le Bourg, La Geneytouse (87400) | PC Locaux | A583 | 7 280 m² | 66 m² | 2014/11/19 |
Permis d'aménager de COMMUNE LA GENEYTOUSE
1 autorisation sur la période 24/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Geneytouse. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, La Geneytouse (87400) | PA | A570, A584 | — | 2023/02/24 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LA GENEYTOUSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LA GENEYTOUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE LA GENEYTOUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.