2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNE EVERLY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Everly.
COMMUNE EVERLY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 77157 à Everly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE EVERLY compte 4 autorisations recensées sur la période 31/01/2013 - 09/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE EVERLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 31/01/2013 - 09/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Everly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE EVERLY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Cimetere, Everly (77157) | PC Locaux | AC310 | 9 376 m² | 175 m² | 2016/10/20 |
| Grande Rue, Everly (77157) | PC Locaux | A447, A474 | 2 485 m² | 150 m² | 2016/02/15 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Everly (77157) | PC Locaux | — | — | 13 m² | 2013/01/31 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
