COMMUNE EVERLY - Permis de construire et DP

Active
217701747 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de COMMUNE EVERLY

COMMUNE EVERLY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Everly.

Profil et organisation

COMMUNE EVERLY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 77157 à EVERLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE EVERLY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE EVERLY

Activité d’urbanisme de COMMUNE EVERLY

COMMUNE EVERLY compte 4 autorisations recensées sur la période 31/01/2013 - 09/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE EVERLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

31/01/2013 - 09/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE EVERLY

4 autorisations sur la période 31/01/2013 - 09/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Everly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE EVERLY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue De La Mairie, Everly (77157) PC Logement AC26 413 m² 59 m² 2020/07/09
1 Rue Du Cimetere, Everly (77157) PC Locaux AC310 9 376 m² 175 m² 2016/10/20
Grande Rue, Everly (77157) PC Locaux A447, A474 2 485 m² 150 m² 2016/02/15
Adresse Non Renseignée, Everly (77157) PC Locaux 13 m² 2013/01/31

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE EVERLY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE EVERLY

Sources des informations sur COMMUNE EVERLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE EVERLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE EVERLY ?
COMMUNE EVERLY est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE EVERLY ?
Le profil de COMMUNE EVERLY recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE EVERLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE EVERLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE EVERLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides