2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
COMMUNE DU PUY-NOTRE-DAME est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Puy-Notre-Dame.
COMMUNE DU PUY-NOTRE-DAME est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49260 au Puy-Notre-Dame.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DU PUY-NOTRE-DAME compte 4 autorisations recensées sur la période 09/08/2021 - 04/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU PUY-NOTRE-DAME, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement au Puy-Notre-Dame. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU PUY-NOTRE-DAME dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Des Hotels, Le Puy-Notre-Dame (49260) | PC Locaux | AB843, AB844 | 482 m² | 29 m² | 2026/08/04 |
3 autorisations sur la période 09/08/2021 - 10/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Puy-Notre-Dame. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Parc, Le Puy-Notre-Dame (49260) | PA | 00 | — | 2026/06/10 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Le Puy-Notre-Dame (49260) | PA | — | — | 2024/11/18 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Mairie, Le Puy-Notre-Dame (49260) | PA | AB806, AB85 | 22 908 m² | 2021/08/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
