2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
2
COMMUNE DU PASSAGE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Passage.
COMMUNE DU PASSAGE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 47520 au Passage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DU PASSAGE compte 6 autorisations recensées sur la période 14/01/2014 - 05/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU PASSAGE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 15/03/2019 - 05/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Passage. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU PASSAGE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 71 Rue Gambetta, Le Passage (47520) | DP Locaux | B762, B763 | 9 245 m² | 19 m² | 2019/03/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 14/01/2014 - 09/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement au Passage. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Helene Boucher, Le Passage (47520) | PD | A1091 | 44 429 m² | 2018/05/09 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 50 Rue Gambetta, Le Passage (47520) | PD | B366, B367 | 868 m² | 2014/01/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
