COMMUNE DU PASSAGE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DU PASSAGE
COMMUNE DU PASSAGE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Passage.
Profil et organisation
COMMUNE DU PASSAGE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 47520 au Passage.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DU PASSAGE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DU PASSAGE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DU PASSAGE
COMMUNE DU PASSAGE compte 6 autorisations recensées sur la période 14/01/2014 - 05/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU PASSAGE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DU PASSAGE
4 autorisations sur la période 15/03/2019 - 05/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Passage. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU PASSAGE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Jean Sebastien Bach, Le Passage (47520) | DP Locaux | B3105 | 13 002 m² | 16 m² | 2024/04/05 |
| 24 Rue De La Garonne, Le Passage (47520) | DP Locaux | B5549, B5542 | 107 m² | 20 m² | 2023/06/09 |
| 1527 Avenue Des Pyrenees, Le Passage (47520) | PC Locaux | AE145, AE376 | 1 000 m² | 132 m² | 2021/10/04 |
| 71 Rue Gambetta, Le Passage (47520) | DP Locaux | B762, B763 | 9 245 m² | 19 m² | 2019/03/15 |
Permis de démolir de COMMUNE DU PASSAGE
2 autorisations sur la période 14/01/2014 - 09/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement au Passage. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Helene Boucher, Le Passage (47520) | PD | A1091 | 44 429 m² | 2018/05/09 |
| 50 Rue Gambetta, Le Passage (47520) | PD | B366, B367 | 868 m² | 2014/01/14 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DU PASSAGE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DU PASSAGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DU PASSAGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.