COMMUNE DU GOSIER - Permis de construire et DP

Active
219711132 Commune et commune nouvelle ETI Créée le 23/06/1981

Infos clés

Permis de construire et DP

10

Présentation détaillée de COMMUNE DU GOSIER

COMMUNE DU GOSIER est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Gosier.

Profil et organisation

COMMUNE DU GOSIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 97190 au Gosier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DU GOSIER
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
23/06/1981
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DU GOSIER

Activité d’urbanisme de COMMUNE DU GOSIER

COMMUNE DU GOSIER compte 10 autorisations recensées sur la période 28/10/2014 - 26/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU GOSIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

28/10/2014 - 26/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DU GOSIER

10 autorisations sur la période 28/10/2014 - 26/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement au Gosier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU GOSIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

10 autorisations

1 à 10 sur 10 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DU GOSIER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DU GOSIER

Sources des informations sur COMMUNE DU GOSIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DU GOSIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DU GOSIER ?
COMMUNE DU GOSIER est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DU GOSIER ?
Le profil de COMMUNE DU GOSIER recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DU GOSIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DU GOSIER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DU GOSIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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