COMMUNE DU CROZET - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
214200784 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Loire (42)

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de COMMUNE DU CROZET

COMMUNE DU CROZET est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Crozet.

Profil et organisation

COMMUNE DU CROZET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42310 au Crozet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DU CROZET
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DU CROZET

Activité d’urbanisme de COMMUNE DU CROZET

COMMUNE DU CROZET compte 7 autorisations recensées sur la période 05/06/2015 - 10/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU CROZET, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

05/06/2015 - 10/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DU CROZET

4 autorisations sur la période 05/06/2015 - 19/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Crozet. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU CROZET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Le Crozet (42310) PC Locaux C199 460 m² 110 m² 2023/04/19
63 Pl Du Puits, Le Crozet (42310) PC Locaux C159 296 m² 65 m² 2022/11/18
43 Rte De Saint Bonnet Des Qu, Le Crozet (42310) PC Locaux C200 280 m² 23 m² 2021/05/28
Le Bourg, Le Crozet (42310) PC Locaux C775, C252 311 m² 23 m² 2015/06/05

Permis d'aménager de COMMUNE DU CROZET

3 autorisations sur la période 25/03/2022 - 10/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Crozet. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Bourg, Le Crozet (42310) PA OC197, 0C104 2 550 m² 2025/03/10
1 Le Bourg, Le Crozet (42310) PA C193, C198 9 080 m² 2022/07/20
503 Rue De La Gare Les Rats, Le Crozet (42310) PA B134 3 700 m² 2022/03/25

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DU CROZET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DU CROZET

Sources des informations sur COMMUNE DU CROZET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DU CROZET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DU CROZET ?
COMMUNE DU CROZET est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DU CROZET ?
Le profil de COMMUNE DU CROZET recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DU CROZET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DU CROZET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DU CROZET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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