2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNE DU CHAMP-SAINT-PERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Champ-Saint-Père.
COMMUNE DU CHAMP-SAINT-PERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85540 au Champ-Saint-Père.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DU CHAMP-SAINT-PERE compte 4 autorisations recensées sur la période 25/03/2014 - 16/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU CHAMP-SAINT-PERE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/03/2014 - 17/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement au Champ-Saint-Père. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU CHAMP-SAINT-PERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Le Champ-Saint-Père (85540) | PC Locaux | AD203, AD46 | 21 690 m² | 142 m² | 2014/12/17 |
| Rue Des Coquelicots Le Champ De La Croix, Le Champ-Saint-Père (85540) | PC Locaux | AD532 | 2 478 m² | 497 m² | 2014/03/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 09/12/2022 - 16/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Champ-Saint-Père. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Tram, Le Champ-Saint-Père (85540) | PA | AC124 | 2 170 m² | 2023/06/16 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Violettes, Le Champ-Saint-Père (85540) | PA | AB32, AB33 | 2 269 m² | 2022/12/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
