2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
COMMUNE DU BUGUE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Bugue.
COMMUNE DU BUGUE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 24260 au Bugue.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DU BUGUE compte 6 autorisations recensées sur la période 24/07/2018 - 14/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU BUGUE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 24/07/2018 - 14/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement au Bugue. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU BUGUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Place Léopold Salme, Le Bugue (24260) | PC Locaux | AX325, AX539 | 5 584 m² | 139 m² | 2026/04/14 |
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bout Du Pont, Le Bugue (24260) | DP Locaux | AX150 | 850 m² | 15 m² | 2024/06/12 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Mouyssarie, Mauzens-et-Miremont (24260) | PC Locaux | AV323 | 10 950 m² | 291 m² | 2022/03/25 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 40 Av De La Gare, Le Bugue (24260) | PC Mixte | AY98, AY99 | 4 946 m² | 976 m² | 2021/04/21 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Tanneries, Le Bugue (24260) | PC Locaux | AZ511 | 698 m² | 13 m² | 2018/07/24 |
1 à 5 sur 5 autorisations
1 autorisation sur la période 13/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Bugue. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Le Bugue (24260) | PA | — | — | 2023/11/13 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
