COMMUNE DU BUGUE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DU BUGUE
COMMUNE DU BUGUE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Bugue.
Profil et organisation
COMMUNE DU BUGUE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 24260 au Bugue.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DU BUGUE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DU BUGUE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DU BUGUE
COMMUNE DU BUGUE compte 6 autorisations recensées sur la période 24/07/2018 - 14/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU BUGUE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DU BUGUE
5 autorisations sur la période 24/07/2018 - 14/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement au Bugue. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU BUGUE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Place Léopold Salme, Le Bugue (24260) | PC Locaux | AX325, AX539 | 5 584 m² | 139 m² | 2026/04/14 |
| Le Bout Du Pont, Le Bugue (24260) | DP Locaux | AX150 | 850 m² | 15 m² | 2024/06/12 |
| La Mouyssarie, Mauzens-et-Miremont (24260) | PC Locaux | AV323 | 10 950 m² | 291 m² | 2022/03/25 |
| 40 Av De La Gare, Le Bugue (24260) | PC Mixte | AY98, AY99 | 4 946 m² | 976 m² | 2021/04/21 |
| Les Tanneries, Le Bugue (24260) | PC Locaux | AZ511 | 698 m² | 13 m² | 2018/07/24 |
Permis d'aménager de COMMUNE DU BUGUE
1 autorisation sur la période 13/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Bugue. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Le Bugue (24260) | PA | — | — | 2023/11/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DU BUGUE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DU BUGUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DU BUGUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.