COMMUNE D'OSNE LE VAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE D'OSNE LE VAL
COMMUNE D'OSNE LE VAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Osne-le-Val.
Profil et organisation
COMMUNE D'OSNE LE VAL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 52300 à OSNE-LE-VAL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'OSNE LE VAL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D'OSNE LE VAL
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'OSNE LE VAL
COMMUNE D'OSNE LE VAL compte 3 autorisations recensées sur la période 17/03/2022 - 13/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'OSNE LE VAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D'OSNE LE VAL
1 autorisation sur la période 13/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Osne-le-Val. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'OSNE LE VAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place Du Renouveau, Osne-le-Val (52300) | PC Locaux | AC213 | — | 110 m² | 2023/11/13 |
Permis de démolir de COMMUNE D'OSNE LE VAL
2 autorisations sur la période 17/03/2022 - 31/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Osne-le-Val. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 59 Grande Rue, Osne-le-Val (52300) | PD | AD74 | — | 2022/08/31 |
| 50 Grande Rue, Osne-le-Val (52300) | PD | AC217 | — | 2022/03/17 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'OSNE LE VAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'OSNE LE VAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'OSNE LE VAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.