COMMUNE D'OSNE LE VAL - Autorisations d'urbanisme

Active
215202664 | Commune | PME | Créée le 01/03/1983

Total autorisations

3

Permis de construire

1

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

2

Fiche d'identité

Dénomination
COMMUNE D'OSNE LE VAL
SIREN
215 202 664
SIRET siège
215 202 664 00011
Forme juridique
Commune
Catégorie
PME
Activité (NAF)
84.11Z
Date de création
01/03/1983
Effectif
6-9 salariés
État administratif
Active
ESS
Non
Société à mission
-
Employeur
-
Première autorisation
17/03/2022
Dernière autorisation
13/11/2023

Siège social

Adresse
1 PLACE DU RENOUVEAU
Commune
52300 OSNE-LE-VAL
Département
Haute-Marne

Permis de construire de COMMUNE D'OSNE LE VAL

1 autorisations

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Place Du Renouveau, Osne-le-Val (52300) PC Locaux AC213 110 m² 2023/11/13

Permis d'aménager de COMMUNE D'OSNE LE VAL

0 autorisations

Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.

Permis de démolir de COMMUNE D'OSNE LE VAL

2 autorisations

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
59 Grande Rue, Osne-le-Val (52300) PD AD74 2022/08/31
50 Grande Rue, Osne-le-Val (52300) PD AC217 2022/03/17

Communes principales

À propos des données

Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.

Pour aller plus loin

Tous les guides