2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
COMMUNE D'ETIVAL CLAIREFONTAINE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Étival-Clairefontaine.
COMMUNE D'ETIVAL CLAIREFONTAINE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88480 à Étival-Clairefontaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'ETIVAL CLAIREFONTAINE compte 13 autorisations recensées sur la période 10/11/2017 - 28/08/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ETIVAL CLAIREFONTAINE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 02/01/2018 - 28/08/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Étival-Clairefontaine. Ce type représente 69 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ETIVAL CLAIREFONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Fin De Transemont, Étival-Clairefontaine (88480) | PC Locaux | A1346 | — | 88 m² | 2020/02/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Étival-Clairefontaine. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Du General De Gaull, Étival-Clairefontaine (88480) | PA | B3902, B3903 | 5 157 m² | 2020/11/10 |
3 autorisations sur la période 10/11/2017 - 19/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Étival-Clairefontaine. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Prommenade De La Pierre D', Étival-Clairefontaine (88480) | PD | A126, A1216 | 1 465 m² | 2025/06/19 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Fin De Transemont, Étival-Clairefontaine (88480) | PD | A1346 | 27 427 m² | 2022/03/22 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Place Abbatial, Étival-Clairefontaine (88480) | PD | B2039 | — | 2017/11/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
