COMMUNE DES PORTES - Permis de construire et DP

Active
211702865 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DES PORTES

COMMUNE DES PORTES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Portes-en-Ré.

Profil et organisation

COMMUNE DES PORTES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17880 aux Portes-en-Ré.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DES PORTES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DES PORTES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DES PORTES

COMMUNE DES PORTES compte 3 autorisations recensées sur la période 12/09/2013 - 13/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES PORTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/09/2013 - 13/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DES PORTES

3 autorisations sur la période 12/09/2013 - 13/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement aux Portes-en-Ré.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES PORTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue De La Cure, Les Portes-en-Ré (17880) DP Locaux AR230 255 m² 100 m² 2026/04/13
Adresse Non Renseignée, Les Portes-en-Ré (17880) PC Locaux 731 m² 2023/07/27
Rte De La Pointe A Chabot, Les Portes-en-Ré (17880) PC Locaux AX78, AX76 22 285 m² 36 m² 2013/09/12

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DES PORTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DES PORTES

Sources des informations sur COMMUNE DES PORTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DES PORTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DES PORTES ?
COMMUNE DES PORTES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DES PORTES ?
Le profil de COMMUNE DES PORTES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DES PORTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DES PORTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DES PORTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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