COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS - Permis de construire et DP

Cessée
212702237 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS

COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Isneauville.

Profil et organisation

COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 27310 à FLANCOURT-CRESCY-EN-ROUMOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS

Activité d’urbanisme de COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS

COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS compte 6 autorisations recensées sur la période 11/08/2013 - 07/07/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

11/08/2013 - 07/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS

6 autorisations sur la période 11/08/2013 - 07/07/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Isneauville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
475 Rue De Brotonne - Thuit He, Grand Bourgtheroulde (27520) DP Locaux AD301 2 107 m² 294 m² 2025/07/07
Lot 3 Zac Du Manoir, Isneauville (76230) PC Logement AC124 289 m² 137 m² 2019/11/05
Lot 3 Zac Du Domaine Du Manoir, Isneauville (76230) PC Logement AC125 291 m² 144 m² 2019/09/17
Rue De La Liberation, Saint-Aubin-sur-Scie (76550) PC Locaux ZB60 1 967 m² 2017/10/11
Rue De L Ecole Le Village, Flancourt-Crescy-en-Roumois (27310) PC Locaux ZE89, ZE52 9 946 m² 105 m² 2014/09/12
Aire De Bosgouet Sud Autoroute A 13, Bosgouet (27310) DP Locaux A103 6 m² 2013/08/11

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS

Demandeurs comparables à COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS

Sources des informations sur COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS ?
COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS ?
Le profil de COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D'EPREVILLE EN ROUMOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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