2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
COMMUNE D'EPEIGNE LES BOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épeigné-les-Bois.
COMMUNE D'EPEIGNE LES BOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 37150 à Épeigné-les-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'EPEIGNE LES BOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 04/10/2022 - 21/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'EPEIGNE LES BOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Épeigné-les-Bois. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'EPEIGNE LES BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Grand Cimetiere, Épeigné-les-Bois (37150) | PC Locaux | ZN61 | 18 278 m² | 17 m² | 2024/05/21 |
2 autorisations sur la période 04/10/2022 - 18/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Épeigné-les-Bois. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Grand Cimetiere, Épeigné-les-Bois (37150) | PA | ZN61 | 18 278 m² | 2022/10/18 |
| Le Bourg, Épeigné-les-Bois (37150) | PA | 0A32 | 367 m² | 2022/10/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
