COMMUNE D'ELOYES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE D'ELOYES
COMMUNE D'ELOYES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Éloyes.
Profil et organisation
COMMUNE D'ELOYES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88510 à ELOYES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'ELOYES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D'ELOYES
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ELOYES
COMMUNE D'ELOYES compte 5 autorisations recensées sur la période 11/10/2016 - 04/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ELOYES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D'ELOYES
3 autorisations sur la période 13/06/2018 - 04/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Éloyes. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ELOYES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Battans, Éloyes (88510) | PC Logement | AE247, AE44 | 6 917 m² | 944 m² | 2022/10/04 |
| 5084 Rue Des Donjons, Éloyes (88510) | PC Locaux | AE243, AE244 | 3 177 m² | 697 m² | 2021/11/04 |
| 5004 Pl Du Mal Leclerc, Éloyes (88510) | PC Locaux | AE180, AE181 | 10 597 m² | 745 m² | 2018/06/13 |
Permis d'aménager de COMMUNE D'ELOYES
1 autorisation sur la période 04/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Éloyes. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue De La Gare, Éloyes (88510) | PA | AI160, AI19 | 9 300 m² | 2022/05/04 |
Permis de démolir de COMMUNE D'ELOYES
1 autorisation sur la période 11/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Éloyes. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pres De L Eglise, Éloyes (88510) | PD | AE181 | 1 624 m² | 2016/10/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ELOYES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'ELOYES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'ELOYES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.