COMMUNE DE VOSBLES - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE VOSBLES
COMMUNE DE VOSBLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arinthod.
Profil et organisation
COMMUNE DE VOSBLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39240 à VOSBLES-VALFIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VOSBLES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VOSBLES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VOSBLES
COMMUNE DE VOSBLES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2016 - 06/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VOSBLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VOSBLES
2 autorisations sur la période 22/07/2016 - 06/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Arinthod.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VOSBLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Sauvieux, Arinthod (39240) | PC Locaux | ZK115 | 14 941 m² | 163 m² | 2023/07/06 |
| Au Village, Vosbles-Valfin (39240) | PC Locaux | ZE120, ZE54 | 383 m² | 18 m² | 2016/07/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VOSBLES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VOSBLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VOSBLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.