3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE VOLNAY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-de-la-Hune.
COMMUNE DE VOLNAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 72440 à Val-de-la-Hune.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VOLNAY compte 4 autorisations recensées sur la période 21/09/2018 - 30/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VOLNAY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/09/2018 - 30/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Val-de-la-Hune. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VOLNAY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Cour De La Mairie, Val-de-la-Hune (72440) | DP Locaux | 0C1455 | — | 67 m² | 2023/03/30 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Principale, Val-de-la-Hune (72440) | PC Locaux | 0C699, 0C698 | 933 m² | 236 m² | 2020/02/14 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Roche, Val-de-la-Hune (72440) | PC Locaux | 0B424 | 35 846 m² | 72 m² | 2018/09/21 |
1 autorisation sur la période 06/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Val-de-la-Hune. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Principale, Val-de-la-Hune (72440) | PD | 0C699, 0C698 | 933 m² | 2020/01/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.