COMMUNE DE VITREUX - Permis de construire et DP

Active
213905813 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE VITREUX

COMMUNE DE VITREUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vitreux.

Profil et organisation

COMMUNE DE VITREUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39350 à Vitreux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VITREUX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VITREUX

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VITREUX

COMMUNE DE VITREUX compte 1 autorisation recensée sur la période 27/10/2023 - 27/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VITREUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/10/2023 - 27/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VITREUX

1 autorisation sur la période 27/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Vitreux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VITREUX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VITREUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VITREUX

Sources des informations sur COMMUNE DE VITREUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VITREUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VITREUX ?
COMMUNE DE VITREUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VITREUX ?
Le profil de COMMUNE DE VITREUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VITREUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VITREUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VITREUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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