2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
2
COMMUNE DE VIEUX THANN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vieux-Thann.
COMMUNE DE VIEUX THANN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 68800 à Vieux-Thann.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VIEUX THANN compte 6 autorisations recensées sur la période 26/07/2013 - 23/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VIEUX THANN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 26/07/2013 - 23/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Vieux-Thann. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VIEUX THANN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2A Rue De Gasgogne, Vieux-Thann (68800) | PC Locaux | 15446 | 2 573 m² | 236 m² | 2013/07/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 05/11/2019 - 06/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Vieux-Thann. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rte De Mulhouse, Vieux-Thann (68800) | PD | 15130 | 1 512 m² | 2019/11/06 |
| 26 Rte De Mulhouse, Vieux-Thann (68800) | PD | 15127 | 2 930 m² | 2019/11/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
