2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
12
Permis de démolir
4
COMMUNE DE VERNOUILLET est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 12 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vernouillet.
COMMUNE DE VERNOUILLET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 28500 à Vernouillet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VERNOUILLET compte 16 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 21/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VERNOUILLET, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 22/06/2015 - 21/12/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Vernouillet. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VERNOUILLET dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De L'epinay, Vernouillet (28500) | PC Locaux | AK1, AK218 | 22 719 m² | 57 m² | 2020/08/17 |
| 1 - 3 Rue De L'epinay, Vernouillet (28500) | PC Locaux | AK1, AK218 | 22 719 m² | 66 m² | 2020/08/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 autorisations sur la période 14/06/2013 - 03/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Vernouillet. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Boulevard Marcel Pagnol, Vernouillet (28500) | PD | AE31, AE30 | 19 569 m² | 2021/11/03 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De L'epinay, Vernouillet (28500) | PD | AK219 | 9 804 m² | 2018/12/20 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Avenu Francois Mitterrand, Vernouillet (28500) | PD | AY1 | 10 399 m² | 2016/12/07 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Av François Mitterrand, Vernouillet (28500) | PD | AY1 | 10 399 m² | 2013/06/14 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
