2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE VENANSAULT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Venansault.
COMMUNE DE VENANSAULT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85190 à Venansault.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VENANSAULT compte 8 autorisations recensées sur la période 01/02/2013 - 19/07/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VENANSAULT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 12/06/2013 - 09/02/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Venansault. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VENANSAULT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Des Clouzeaux, Venansault (85190) | DP Locaux | YI32 | 13 990 m² | 19 m² | 2016/06/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 01/02/2013 - 19/07/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Venansault. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Beaulieu Sous La, Venansault (85190) | PA | YC183, YC20 | 31 878 m² | 2024/07/19 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Beaulieu Sous La Rd N_ 42 - Rue Des Ondines, Venansault (85190) | PA | YC161, YC170 | 122 528 m² | 2020/02/17 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Croix Des Vignes, Beaulieu-sous-la-Roche (85190) | PA | C2790, C2785 | — | 2013/03/01 |
| Ld Le Bois Des Clouzis, Aizenay (85190) | PA | AP13 | — | 2013/02/01 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
