COMMUNE DE VAUX EN BEAUJOLAIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE VAUX EN BEAUJOLAIS
COMMUNE DE VAUX EN BEAUJOLAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaux-en-Beaujolais.
Profil et organisation
COMMUNE DE VAUX EN BEAUJOLAIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69460 à VAUX-EN-BEAUJOLAIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VAUX EN BEAUJOLAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE VAUX EN BEAUJOLAIS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VAUX EN BEAUJOLAIS
COMMUNE DE VAUX EN BEAUJOLAIS compte 5 autorisations recensées sur la période 14/04/2016 - 29/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAUX EN BEAUJOLAIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAUX EN BEAUJOLAIS
4 autorisations sur la période 14/04/2016 - 29/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Vaux-en-Beaujolais. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAUX EN BEAUJOLAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 42 Impasse Des Ecoles, Vaux-en-Beaujolais (69460) | PC Locaux | AB113, AB114 | 3 474 m² | 207 m² | 2024/10/29 |
| Rue Claude Braillon, Vaux-en-Beaujolais (69460) | PC Locaux | AB97, AB100 | 1 289 m² | 121 m² | 2020/02/04 |
| Le Bourg, Vaux-en-Beaujolais (69460) | PC Mixte | AB99 | 180 m² | 243 m² | 2018/10/25 |
| Rue Louis De Vermont, Vaux-en-Beaujolais (69460) | PC Locaux | AB219 | 984 m² | 65 m² | 2016/04/14 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE VAUX EN BEAUJOLAIS
1 autorisation sur la période 24/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Vaux-en-Beaujolais. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Cime, Vaux-en-Beaujolais (69460) | PA | AB29, AK73 | 2 360 m² | 2024/05/24 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VAUX EN BEAUJOLAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VAUX EN BEAUJOLAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VAUX EN BEAUJOLAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.