COMMUNE DE VALLOUISE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE VALLOUISE
COMMUNE DE VALLOUISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallouise-Pelvoux.
Profil et organisation
COMMUNE DE VALLOUISE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05290 à VALLOUISE-PELVOUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VALLOUISE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE VALLOUISE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VALLOUISE
COMMUNE DE VALLOUISE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/10/2013 - 03/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VALLOUISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VALLOUISE
1 autorisation sur la période 23/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Vallouise-Pelvoux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VALLOUISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Ribes, Vallouise-Pelvoux (05340) | PC Locaux | E525 | 853 m² | 150 m² | 2013/10/23 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE VALLOUISE
1 autorisation sur la période 03/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Vallouise-Pelvoux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Vallouise-Pelvoux (05340) | PA | E284, E280 | — | 2015/09/03 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VALLOUISE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VALLOUISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VALLOUISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.