COMMUNE DE VAL D'OINGT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE VAL D'OINGT
COMMUNE DE VAL D'OINGT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val d'Oingt.
Profil et organisation
COMMUNE DE VAL D'OINGT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69620 à VAL D'OINGT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VAL D'OINGT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAL D'OINGT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VAL D'OINGT
COMMUNE DE VAL D'OINGT compte 2 autorisations recensées sur la période 07/09/2022 - 06/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAL D'OINGT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAL D'OINGT
2 autorisations sur la période 07/09/2022 - 06/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Val d'Oingt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAL D'OINGT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 42 Rue Du 11 Novembre 1918, Val d'Oingt (69620) | PC Locaux | AC142 | 22 670 m² | 880 m² | 2024/03/06 |
| 2 Montee Du Prieure, Val d'Oingt (69620) | DP Locaux | C454 | 742 m² | 84 m² | 2022/09/07 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VAL D'OINGT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VAL D'OINGT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VAL D'OINGT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.