COMMUNE DE VAILLY - Permis de construire et DP

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217402874 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE VAILLY

COMMUNE DE VAILLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vailly.

Profil et organisation

COMMUNE DE VAILLY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74470 à VAILLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VAILLY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAILLY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VAILLY

COMMUNE DE VAILLY compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2021 - 01/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAILLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/07/2021 - 01/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAILLY

2 autorisations sur la période 05/07/2021 - 01/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vailly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAILLY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Pierre Abesse, Vailly (74470) PC Locaux 0C619 343 m² 80 m² 2025/09/01
3 Route De Thonon, Vailly (74470) PC Locaux 0C643, 0C646 2 554 m² 254 m² 2021/07/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VAILLY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VAILLY

Sources des informations sur COMMUNE DE VAILLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VAILLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VAILLY ?
COMMUNE DE VAILLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VAILLY ?
Le profil de COMMUNE DE VAILLY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VAILLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VAILLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VAILLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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