2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE USSEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ussel.
COMMUNE DE USSEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 15300 à Ussel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE USSEL compte 3 autorisations recensées sur la période 06/01/2020 - 03/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE USSEL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Ussel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE USSEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Pl Treich Laplene, Ussel (19200) | PC Locaux | AW173, AW1 | 467 m² | 57 m² | 2024/01/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 06/01/2020 - 03/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ussel. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Ecoles, Ussel (15300) | PA | ZO140, ZO188 | 7 474 m² | 2025/11/03 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Ussel (15300) | PA | ZO254, ZO255 | — | 2020/01/06 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
