2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE TROUVILLE SUR MER est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trouville-sur-Mer.
COMMUNE DE TROUVILLE SUR MER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14360 à Trouville-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE TROUVILLE SUR MER compte 5 autorisations recensées sur la période 21/06/2013 - 26/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TROUVILLE SUR MER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Trouville-sur-Mer. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TROUVILLE SUR MER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Sir Bertrand Russel, Trouville-sur-Mer (14360) | PC Locaux | AE104 | 11 600 m² | 316 m² | 2017/08/11 |
2 autorisations sur la période 10/11/2023 - 26/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Trouville-sur-Mer. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Trouville-sur-Mer (14360) | PA | — | — | 2024/06/26 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Boulevard Fernand Moureaux, Trouville-sur-Mer (14360) | PA | AC1 | 2 000 m² | 2023/11/10 |
2 autorisations sur la période 21/06/2013 - 07/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Trouville-sur-Mer. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Soeurs De L'hopital, Trouville-sur-Mer (14360) | PD | AZ931 | — | 2016/10/07 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du General De Gaulle, Trouville-sur-Mer (14360) | PD | AZ816 | 119 m² | 2013/06/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
