COMMUNE DE TROISFONTAINES - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Moselle (57)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE TROISFONTAINES
COMMUNE DE TROISFONTAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Troisfontaines.
Profil et organisation
COMMUNE DE TROISFONTAINES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 57870 TROISFONTAINES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE TROISFONTAINES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE TROISFONTAINES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TROISFONTAINES
COMMUNE DE TROISFONTAINES compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2017 - 27/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TROISFONTAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE TROISFONTAINES
2 autorisations sur la période 16/01/2017 - 27/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Troisfontaines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TROISFONTAINES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De La Pose, Troisfontaines (57870) | DP Locaux | 11170 | 1 454 m² | 10 m² | 2024/08/27 |
| Rue Du Stade, Troisfontaines (57870) | PC Locaux | 2160, 2155 | 1 382 m² | 71 m² | 2017/01/16 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TROISFONTAINES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE TROISFONTAINES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE TROISFONTAINES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.