2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE TREVOL est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trévol.
COMMUNE DE TREVOL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03460 à Trévol.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE TREVOL compte 7 autorisations recensées sur la période 24/11/2017 - 12/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TREVOL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/11/2017 - 12/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Trévol. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TREVOL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Four A Chaux, Trévol (03460) | DP Locaux | BD399 | 454 m² | 214 m² | 2022/01/19 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Route De Moulins, Trévol (03460) | PC Locaux | BD139, BD211 | 1 756 m² | 79 m² | 2017/11/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 05/07/2021 - 16/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Trévol. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Stade, Trévol (03460) | PA | AE230 | — | 2022/06/16 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Grand Champ, Trévol (03460) | PA | AY327, BD484 | 29 478 m² | 2021/07/05 |
1 autorisation sur la période 24/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Trévol. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Trévol (03460) | PD | BD118 | — | 2022/06/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
