COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Lot (46)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS
COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trespoux-Rassiels.
Profil et organisation
COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 46090 TRESPOUX-RASSIELS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS
COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS compte 8 autorisations recensées sur la période 15/05/2015 - 22/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS
8 autorisations sur la période 15/05/2015 - 22/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Trespoux-Rassiels.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3135 Route Des Vignes, Trespoux-Rassiels (46090) | PC Locaux | D1001 | 2 801 m² | 20 m² | 2023/11/22 |
| Route Des Vignes, Trespoux-Rassiels (46090) | PC Locaux | B1095, B1151 | 32 345 m² | 90 m² | 2021/03/12 |
| Route Des Vignes, Trespoux-Rassiels (46090) | PC Locaux | D1001 | 2 801 m² | 284 m² | 2019/10/18 |
| Route Des Vignes, Trespoux-Rassiels (46090) | PC Locaux | B1095, B944 | 19 390 m² | 35 m² | 2018/08/03 |
| Route Des Vignes, Trespoux-Rassiels (46090) | PC Locaux | D1001 | 2 801 m² | 78 m² | 2018/07/17 |
| 5912 Vitarelle, Trespoux-Rassiels (46090) | PC Locaux | D1001 | 2 801 m² | 105 m² | 2017/07/26 |
| Rassiels, Trespoux-Rassiels (46090) | PC Locaux | A319 | 1 360 m² | 112 m² | 2015/07/29 |
| Le Bournaguet, Trespoux-Rassiels (46090) | PC Locaux | F1066, F1126 | 212 m² | 56 m² | 2015/05/15 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE TRESPOUX RASSIELS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.