COMMUNE DE TREFFLEAN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE TREFFLEAN
COMMUNE DE TREFFLEAN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Treffléan.
Profil et organisation
COMMUNE DE TREFFLEAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56250 à TREFFLEAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE TREFFLEAN
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE TREFFLEAN
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TREFFLEAN
COMMUNE DE TREFFLEAN compte 6 autorisations recensées sur la période 22/02/2013 - 10/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TREFFLEAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE TREFFLEAN
5 autorisations sur la période 18/10/2017 - 10/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Pierre-des-Nids. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TREFFLEAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Du Docteur Poirrier, Saint-Pierre-des-Nids (53370) | PC Locaux | AB367 | 1 821 m² | 18 m² | 2026/06/10 |
| Le Domaine Du Bezit, Treffléan (56250) | PC Locaux | ZC133, ZC134 | 11 173 m² | 683 m² | 2020/08/31 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Pierre-des-Nids (53370) | PC Locaux | — | — | 484 m² | 2018/02/21 |
| Le Clos Devehat, Treffléan (56250) | PC Locaux | ZD41, ZD280 | — | 401 m² | 2017/11/30 |
| Le Pre De La Ville, Villaines-la-Juhel (53700) | PC Locaux | AC527, AC577 | — | 541 m² | 2017/10/18 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE TREFFLEAN
1 autorisation sur la période 22/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Treffléan. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Pasteur, Treffléan (56250) | PA | ZD93 | 1 995 m² | 2013/02/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TREFFLEAN
3 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à COMMUNE DE TREFFLEAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE TREFFLEAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.