COMMUNE DE TREBRY - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE TREBRY
COMMUNE DE TREBRY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trébry.
Profil et organisation
COMMUNE DE TREBRY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 22510 à TREBRY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE TREBRY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE TREBRY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TREBRY
COMMUNE DE TREBRY compte 2 autorisations recensées sur la période 22/10/2013 - 06/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TREBRY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE TREBRY
2 autorisations sur la période 22/10/2013 - 06/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Trébry.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Mont Bel Air, Trébry (22510) | PA | ZK3 | 4 431 m² | 2023/01/06 |
| Rue Du Chateau, Trébry (22510) | PA | OC1272, OC1239 | — | 2013/10/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TREBRY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE TREBRY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE TREBRY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.