2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE TOUSSIEUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toussieux.
COMMUNE DE TOUSSIEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01600 à Toussieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE TOUSSIEUX compte 4 autorisations recensées sur la période 10/09/2018 - 21/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TOUSSIEUX, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/09/2018 - 21/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Toussieux. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TOUSSIEUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 194 Route De Sainte Euphemie, Toussieux (01600) | PC Locaux | 0A322 | — | 48 m² | 2021/08/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 07/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Toussieux. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 380 Route Du Morbier, Toussieux (01600) | PD | 0A367, 0A2007 | 1 194 m² | 2024/06/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
