2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
COMMUNE DE TORCY est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Torcy.
COMMUNE DE TORCY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71210 à Torcy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE TORCY compte 10 autorisations recensées sur la période 24/01/2013 - 06/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TORCY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 24/01/2013 - 06/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Torcy. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TORCY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Car Du Huit Mai, Torcy (71210) | PC Logement | AH432, AH433 | 11 957 m² | 1 683 m² | 2020/06/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Torcy. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 18 ""Les Bourbons"", Torcy (71210) | PA | C1061, C1063 | — | 2014/03/17 |
3 autorisations sur la période 12/01/2018 - 30/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Torcy. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Brosse Rameau, Torcy (71210) | PD | AH88 | 3 110 m² | 2021/12/30 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Car Du Huit Mai, Torcy (71210) | PD | AH432 | 2 073 m² | 2018/09/14 |
| 5191 Le Villet, Torcy (71210) | PD | AD414 | 14 257 m² | 2018/01/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
