COMMUNE DE SUC ET SENTENAC - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Ariège (09)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE SUC ET SENTENAC
COMMUNE DE SUC ET SENTENAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-de-Sos.
Profil et organisation
COMMUNE DE SUC ET SENTENAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09220 à VAL-DE-SOS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SUC ET SENTENAC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SUC ET SENTENAC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SUC ET SENTENAC
COMMUNE DE SUC ET SENTENAC compte 3 autorisations recensées sur la période 21/01/2016 - 08/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SUC ET SENTENAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SUC ET SENTENAC
3 autorisations sur la période 21/01/2016 - 08/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Val-de-Sos.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SUC ET SENTENAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Suc, Val-de-Sos (09220) | PC Locaux | D2196, D3019 | 3 464 m² | 68 m² | 2018/05/08 |
| Centre Permanent Jean Jean, Val-de-Sos (09220) | DP Locaux | D42196, D43019 | 2 109 m² | 40 m² | 2017/09/08 |
| Village, Val-de-Sos (09220) | PC Locaux | D2196 | 1 000 m² | 36 m² | 2016/01/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SUC ET SENTENAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SUC ET SENTENAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SUC ET SENTENAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.