2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE ST PONT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pont.
COMMUNE DE ST PONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03110 à Saint-Pont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ST PONT compte 3 autorisations recensées sur la période 19/08/2019 - 14/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ST PONT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pont. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ST PONT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Route De Vendat, Saint-Pont (03110) | PC Locaux | AB39 | 5 055 m² | 16 m² | 2025/05/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 19/08/2019 - 05/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pont. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Route De Vendat, Saint-Pont (03110) | PA | AB39 | 3 880 m² | 2025/05/05 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Route D' Espinasse-Vozelle, Saint-Pont (03110) | PA | A1007, A1043 | 2 863 m² | 2019/08/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
