2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE SOULOSSE SOUS SAINT ELOPHE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soulosse-sous-Saint-Élophe.
COMMUNE DE SOULOSSE SOUS SAINT ELOPHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88630 à Soulosse-sous-Saint-Élophe.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SOULOSSE SOUS SAINT ELOPHE compte 5 autorisations recensées sur la période 23/03/2013 - 19/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SOULOSSE SOUS SAINT ELOPHE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Soulosse-sous-Saint-Élophe. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SOULOSSE SOUS SAINT ELOPHE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'eglise, Soulosse-sous-Saint-Élophe (88630) | DP Locaux | OY330, OY137 | 26 824 m² | 14 m² | 2021/11/19 |
2 autorisations sur la période 23/03/2013 - 29/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Soulosse-sous-Saint-Élophe. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Albert Louis, Soulosse-sous-Saint-Élophe (88630) | PA | YM160, YM161 | — | 2019/11/29 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Laveau, Soulosse-sous-Saint-Élophe (88630) | PA | YM129, YM137 | — | 2013/03/23 |
2 autorisations sur la période 20/03/2017 - 29/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Soulosse-sous-Saint-Élophe. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De Laveau, Soulosse-sous-Saint-Élophe (88630) | PD | AD133 | — | 2017/03/29 |
| 1 Rue De Laveau, Soulosse-sous-Saint-Élophe (88630) | PD | AD121, AD123 | — | 2017/03/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
