COMMUNE DE SOUAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE SOUAL
COMMUNE DE SOUAL est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soual.
Profil et organisation
COMMUNE DE SOUAL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 81580 à SOUAL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SOUAL
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SOUAL
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SOUAL
COMMUNE DE SOUAL compte 8 autorisations recensées sur la période 09/12/2014 - 06/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SOUAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SOUAL
6 autorisations sur la période 09/12/2014 - 06/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Soual. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SOUAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 400 Chemin De La Balonie, Soual (81580) | DP Locaux | C481 | 3 325 m² | 18 m² | 2025/05/06 |
| Route De Soulet, Soual (81580) | PC Locaux | AC33 | 7 793 m² | 205 m² | 2022/12/22 |
| 96 Av De Castres, Soual (81580) | PC Locaux | AC484, AC485 | 443 m² | 152 m² | 2021/06/07 |
| La Balonie, Soual (81580) | PC Locaux | C85, C480 | 17 764 m² | 58 m² | 2019/08/01 |
| Route Du Soulet, Soual (81580) | PC Locaux | AC33 | 7 793 m² | 88 m² | 2019/07/02 |
| Pl Des Douches, Soual (81580) | PC Locaux | AC66 | 2 878 m² | 313 m² | 2014/12/09 |
Permis de démolir de COMMUNE DE SOUAL
2 autorisations sur la période 05/02/2021 - 14/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Soual. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Av De Castres, Soual (81580) | PD | AC52, AC508 | — | 2024/08/14 |
| 9B Av De Mazamet, Soual (81580) | PD | AC222 | — | 2021/02/05 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SOUAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SOUAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SOUAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.