COMMUNE DE SORNAC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE SORNAC
COMMUNE DE SORNAC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sornac.
Profil et organisation
COMMUNE DE SORNAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 19290 à SORNAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SORNAC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SORNAC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SORNAC
COMMUNE DE SORNAC compte 6 autorisations recensées sur la période 20/05/2014 - 06/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SORNAC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SORNAC
4 autorisations sur la période 15/02/2016 - 06/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Sornac. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SORNAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Limousin, Peyrelevade (19290) | PC Locaux | YE106 | — | 190 m² | 2023/06/06 |
| 5 Pl De L Eglise, Sornac (19290) | DP Locaux | AB248 | 208 m² | 59 m² | 2020/08/30 |
| 1 Pl De L Eglise, Sornac (19290) | PC Locaux | AB169 | 212 m² | 120 m² | 2020/07/22 |
| 9 Rue Des Hortiaux Place De L Eglise, Sornac (19290) | PC Locaux | AB79 | 216 m² | 112 m² | 2016/02/15 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE SORNAC
1 autorisation sur la période 20/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Sornac. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Bouyges, Sornac (19290) | PA | D891 | — | 2014/05/20 |
Permis de démolir de COMMUNE DE SORNAC
1 autorisation sur la période 08/07/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Sornac. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Pl De L Eglise, Sornac (19290) | PD | AB250, AB165 | — | 2020/07/08 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SORNAC
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SORNAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SORNAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.