COMMUNE DE SIGOYER - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE SIGOYER
COMMUNE DE SIGOYER est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sigoyer.
Profil et organisation
COMMUNE DE SIGOYER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05130 à SIGOYER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SIGOYER
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SIGOYER
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SIGOYER
COMMUNE DE SIGOYER compte 5 autorisations recensées sur la période 27/02/2013 - 29/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SIGOYER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SIGOYER
5 autorisations sur la période 27/02/2013 - 29/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Sigoyer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SIGOYER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Guerins Les Guerins, Sigoyer (05130) | PC Mixte | A495, A498 | 6 377 m² | 229 m² | 2019/11/29 |
| Le Village, Sigoyer (05130) | PC Locaux | C1051 | 1 878 m² | 127 m² | 2018/09/06 |
| Les Guerins, Sigoyer (05130) | PC Locaux | A499, A498 | 6 372 m² | 142 m² | 2018/02/06 |
| Le Village, Sigoyer (05130) | PC Locaux | C1235 | 1 878 m² | 121 m² | 2018/02/06 |
| Les Murets, Sigoyer (05130) | PC Locaux | C1191 | 17 911 m² | 65 m² | 2013/02/27 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SIGOYER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SIGOYER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SIGOYER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.