2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SIGOURNAIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sigournais.
COMMUNE DE SIGOURNAIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85110 à Sigournais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SIGOURNAIS compte 6 autorisations recensées sur la période 18/06/2013 - 09/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SIGOURNAIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/07/2025 - 09/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sigournais. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SIGOURNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De Chantonnay, Sigournais (85110) | PC Locaux | AD761 | 1 391 m² | 31 m² | 2025/10/09 |
| Rue De Saint-Mars, Sigournais (85110) | PC Locaux | C728 | 5 150 m² | 93 m² | 2025/07/29 |
3 autorisations sur la période 18/06/2013 - 16/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sigournais. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse Des Borderies, Sigournais (85110) | PA | AD18, AD868 | 3 533 m² | 2023/10/16 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Groix, Sigournais (85110) | PA | C880, C1006 | 1 163 m² | 2018/10/22 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld Le Cotelet, Sigournais (85110) | PA | C245, C246 | — | 2013/06/18 |
1 autorisation sur la période 19/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Sigournais. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Imp Des Charmilles, Sigournais (85110) | PD | AD336, AD337 | 1 309 m² | 2024/04/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
