Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pl De L Eglise, Sens-Beaujeu (18300) | PA | — | — | 2024/05/02 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
COMMUNE DE SENS BEAUJEU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sens-Beaujeu.
COMMUNE DE SENS BEAUJEU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 18300 à Sens-Beaujeu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SENS BEAUJEU compte 4 autorisations recensées sur la période 26/03/2018 - 02/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SENS BEAUJEU, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Sens-Beaujeu. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pl De L Eglise, Sens-Beaujeu (18300) | PA | — | — | 2024/05/02 |
3 autorisations sur la période 26/03/2018 - 28/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Sens-Beaujeu. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Sens-Beaujeu (18300) | PD | B257 | — | 2022/04/28 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Sens-Beaujeu (18300) | PD | — | — | 2019/07/29 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Du Chateau, Sens-Beaujeu (18300) | PD | AB151 | — | 2018/03/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.