COMMUNE DE SENONES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE SENONES
COMMUNE DE SENONES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Senones.
Profil et organisation
COMMUNE DE SENONES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88210 à SENONES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SENONES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SENONES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SENONES
COMMUNE DE SENONES compte 3 autorisations recensées sur la période 29/04/2021 - 15/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SENONES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SENONES
1 autorisation sur la période 10/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Senones. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SENONES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Du Breuil, Senones (88210) | PC Locaux | AC378 | 25 570 m² | 104 m² | 2022/01/10 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE SENONES
2 autorisations sur la période 29/04/2021 - 15/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Senones. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Malfosse - Chemin D, Senones (88210) | PA | A431, A444 | — | 2024/01/15 |
| Adresse Non Renseignée, Senones (88210) | PA | — | — | 2021/04/29 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SENONES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SENONES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SENONES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.