2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE SEIGY est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seigy.
COMMUNE DE SEIGY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 41110 à Seigy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SEIGY compte 7 autorisations recensées sur la période 30/05/2016 - 26/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SEIGY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 30/05/2016 - 18/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Seigy. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SEIGY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Couflons, Seigy (41110) | DP Locaux | A485 | 6 951 m² | 19 m² | 2022/10/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 07/05/2024 - 26/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Seigy. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Seigy (41110) | PA | B304 | 875 m² | 2025/11/26 |
| Le Bourg, Seigy (41110) | PA | B313 | 5 590 m² | 2025/07/18 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Cordeaux, Seigy (41110) | PA | B313 | 9 590 m² | 2024/05/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
