3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SEGNY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ségny.
COMMUNE DE SEGNY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01170 à Ségny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SEGNY compte 5 autorisations recensées sur la période 14/01/2013 - 18/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SEGNY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 21/01/2014 - 18/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ségny. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SEGNY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 410 Route Blanche Espace Vaise, Ségny (01170) | PC Locaux | AB217, AB156 | 22 389 m² | 1 330 m² | 2023/12/18 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 48 Rue De La Velle Groupe Scolaire, Ségny (01170) | PC Locaux | AK83, AK84 | 5 872 m² | 192 m² | 2020/10/09 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 50 Rue Du Vieux Bourg, Ségny (01170) | PC Mixte | AB175, AB173 | 460 m² | 230 m² | 2019/04/08 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Velle Au Village, Ségny (01170) | PC Locaux | AK83, AK79 | 3 213 m² | 254 m² | 2014/01/21 |
1 autorisation sur la période 14/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Ségny. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 109 Rue Du Journans, Ségny (01170) | PD | AB85 | — | 2013/01/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.