2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SAINT-YAN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Yan.
COMMUNE DE SAINT-YAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71600 à Saint-Yan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT-YAN compte 5 autorisations recensées sur la période 05/09/2019 - 24/08/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT-YAN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/10/2019 - 24/08/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Charolles. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT-YAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Bd Du Dauphin Louis, Paray-le-Monial (71600) | PC Locaux | AK412 | 759 m² | 236 m² | 2021/10/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 05/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Yan. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Digoin, Saint-Yan (71600) | PA | AI208, AH633 | 9 228 m² | 2019/09/05 |
1 autorisation sur la période 11/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Yan. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jules Ferry, Saint-Yan (71600) | PD | AH192 | — | 2020/03/11 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
